Antigua-et-Barbuda

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À propos Antigua-et-Barbuda

Situé à quelques heures d’avion des États-Unis, Antigua-et-Barbuda est facilement accessible. L’archipel peut se targuer de 365 plages préservées, d’un climat tropical, d’une magnifique barrière de corail et d’un littoral ondoyant entouré d’une mer bleue azur.

Le tourisme représente environ 60 % des recettes du pays, la majorité des visiteurs venant des États-Unis, du Canada et de l’Europe.

Antigua-et-Barbuda a obtenu son indépendance du Royaume-Uni en 1981. Depuis, le pays est resté une démocratie parlementaire relevant d’une monarchie constitutionnelle, avec pour chef de l’État la reine Elizabeth II. Celle-ci est représentée par le gouverneur général.

Faire une demande pour Antigua-et-Barbuda

La procédure de demande de naturalisation est rigoureuse et exige une préparation minutieuse afin de rassembler toutes les informations nécessaires. Les délais de traitement des demandes peuvent varier et être difficiles à prévoir. Tout dépend généralement de la facilité avec laquelle le demandeur accède à la documentation requise et de la difficulté générale de la demande.

La procédure peut être résumée ainsi :

Étape 1 : Préparation de la demande et approbation préalable de CS Global Partners.

Étape 2 : Soumission de la demande au gouvernement d’Antigua-et-Barbuda.

Étape 3 : Traitement de la demande par le gouvernement et audit préalable (entre 4 et 6 mois de délai).

Étape 4 : Avis favorable de principe.

Étape 5 : Investissement dans une société, achat d’un bien immobilier ou donation au Fonds de développement national.

Étape 6 : Remise du certificat de nationalité.

Étape 7 : Demande et remise de passeport.

Trois possibilités d'investissement

Antigua-et-Barbuda propose trois options d’investissement pour prétendre à l’obtention de la nationalité dans le cadre du programme. La première consiste à faire un don au Fonds de développement national, la deuxième à acquérir un bien immobilier préalablement approuvé et la troisième à investir dans une société approuvée par le gouvernement. Par ailleurs, Antigua-et-Barbuda exige que les personnes résident dans le pays pour une courte période.

1. Fonds de développement national

Dans le cadre de cette option, les demandeurs doivent faire un don non-remboursable au Fonds de développement national de 200 000 dollars américains minimum. Les familles de quatre personnes ou moins doivent aussi faire cette contribution. À partir de cinq personnes, la contribution minimale est de 250 000 dollars américains.

Donation minimum requise100,000 USD100,000 USD125,000 USD
Audit préalable7,500 USD7 500 USD, plus 7 500 USD pour le/la conjoint(e), plus 2 000 USD par ayant-droit âgé entre 12 et 17 ans, plus 4 000 USD par ayant-droit âgé de 18 ans et plus7 500 USD, plus 7 500 USD pour le/la conjoint(e), plus 2 000 USD par ayant-droit âgé entre 12 et 17 ans, plus 4 000 USD par ayant-droit âgé de 18 ans et plus
Sommes à verser au gouvernement25,000 USD25,000 USD25,000 USD pour une famille d’au plus quatre personnes plus 15,000 USD par ayant-droit

* Parmi les frais supplémentaires, il y a aussi les frais juridiques et les frais de passeport. Ces frais sont susceptibles de changer.

2. Immobilier

Les demandeurs souhaitant acheter un bien immobilier à Antigua-et-Barbuda doivent investir au minimum 400 000 dollars américains dans un projet immobilier approuvé par l’État. Ces projets sont approuvés par le conseil des ministres suite à une recommandation de l’autorité d’investissement d’Antigua-et-Barbuda.

Généralement, le bien immobilier acheté dans le cadre de cette option doit être conservé au moins cinq ans. Toutefois, si au cours de ces cinq années l’investisseur ne souhaite plus garder son bien, il peut acheter un autre bien d’une valeur égale ou supérieure, ou choisir l’option d’investissement dans une société. Si ces règles ne sont pas respectées, l’investisseur pourra se voir retirer son passeport.

Donation minimum requise400,000 USD400,000 USD400,000 USD
Audit préalable7,500 USD7 500 USD, plus 7 500 USD pour le/la conjoint(e), plus 2 000 USD par ayant-droit âgé entre 12 et 17 ans, plus 4 000 USD par ayant-droit âgé de 18 ans et plus7 500 USD, plus 7 500 USD pour le/la conjoint(e), plus 2 000 USD par ayant-droit âgé entre 12 et 17 ans, plus 4 000 USD par ayant-droit âgé de 18 ans et plus
Sommes à verser au gouvernement50,000 USD50,000 USD50,000 USD pour une famille d’au plus quatre personnes plus 15,000 USD par ayant-droit

* Parmi les frais supplémentaires, il y a aussi les frais juridiques et les frais de passeport. Ces frais sont susceptibles de changer.

3. Société

La dernière option pour les demandeurs de la nationalité à Antigua-et-Barbuda consiste à investir dans une société qui a été préalablement approuvée par le conseil des ministres. L’approbation par le conseil des ministres fait suite à une recommandation de l’autorité d’investissement d’Antigua-et-Barbuda (ABIA : Antigua and Barbuda Investment Authority), qui elle-même consulte au préalable le département de la de citoyenneté économique.

Les demandeurs peuvent investir seuls ou avec d’autres investisseurs. En tant qu’investisseur unique, le demandeur doit investir 1,5 million de dollars américains minimum. En tant que co-investisseur, le demandeur doit investir 400 000 dollars américains minimum, sur un investissement total en commun de 5 millions de dollars américains minimum.

Avantages

Les citoyens d’Antigua-et-Barbuda peuvent profiter de nombreux avantages :

  • Une citoyenneté à vie, avec le droit de vivre et de travailler dans le pays

  • L'opportunité de garder une double nationalité si cela est souhaité

  • La possibilité de voyager sans visa dans plus de 125 pays et territoires, notamment l'espace Schengen, le Royaume-Uni, Hong Kong et Singapour

  • Un régime fiscal avantageux

  • Aucune restriction en termes de rapatriement des bénéfices et des capitaux importés

  • La possibilité de vivre dans un pays économiquement, juridiquement et socialement stable, membre du Commonwealth, et dont le système politique est basé sur le système parlementaire anglais

  • La possibilité d'habiter dans un paradis tropical, avec des options intéressantes en matière de mode de vie et de retraite

Le programme de citoyenneté économique d’Antigua-et-Barbuda comporte les avantages suivants :

  • Courte durée de séjour minimum obligatoire

  • Aucun entretien requis

  • Aucun niveau d'anglais minimum requis

  • Aucune formation ni expérience de gestion requise

Effectuer une demande avec CS Global Partners

Chez CS Global Partners, nous sommes conscients que demander une deuxième nationalité peut être un processus complexe et décourageant. C’est pourquoi nous essayons de rendre ce processus le plus simple possible pour nos clients.

Nous proposons les services standards suivants :

  • Un responsable des relations dédié comme unique interlocuteur tout au long de votre demande.
  • Un accompagnement et un soutien professionnel tout au long de la procédure.
  • Préparation et validation des documents.
  • Représentation en votre nom devant le gouvernement.
  • Gestion et résolution de toutes les questions juridiques relatives à la demande.
  • Services supplémentaires disponibles sur demande des clients souhaitant profiter de notre réseau de partenaires pour être aidés dans leur demande :
    • Services de conciergerie
    • Investissement et conseils immobiliers
    • Services de notaire public
    • Aide au déménagement
    • Services de traduction
    • Planification fiscale
    • Services médicaux
    • Planification fiduciaire
    • Services bancaires
    • Services fiduciaires

Programme de citoyenneté économique d'Antigua-et-Barbuda

Le programme de citoyenneté économique d’Antigua-et-Barbuda permet aux demandeurs et à leur famille d’être naturalisés en contrepartie d’un investissement conséquent dans l’économie du pays. Le programme est géré par le département de la de citoyenneté économique (CIU : Citizenship by Investment Unit), qui a été mise en place par le Premier ministre conformément aux Réglementations de la citoyenneté économique d’Antigua-et-Barbuda. Cette unité est responsable du traitement de toutes les demandes effectuées par les investisseurs ou leurs représentants. Les demandeurs ont le choix entre contribuer au Fonds de développement national (NDF : National Development Fund), acheter un bien immobilier approuvé par le gouvernement ou investir dans une société préalablement approuvée par le gouvernement

Les demandeurs doivent avoir 18 ans minimum, une bonne moralité avec un casier judiciaire vierge et être en bonne santé. Il est possible de faire une demande avec son/sa conjoint(e) et ses enfants à charge, et dans certains cas, avec des parents âgés ou des grands-parents à charge.

La législation

Le programme de citoyenneté économique d’Antigua-et-Barbuda a été au départ mis en place dans le cadre de la Loi sur la citoyenneté économique (Citizenship by Investment Act) de 2013 (Loi N°2 de 2013). La loi a été modifiée en 2014 et comprend les Réglementations du programme de citoyenneté économique (Citizenship by Investment Regulations), qui tirent leur autorité de la section 6 de la Loi.

Conditions de résidence

Le demandeur principal doit passer au moins cinq jours à Antigua-et-Barbuda sur une période de cinq ans. La totalité des cinq jours peuvent être passés sur l’île à la fin de la période de cinq ans. À noter que la famille du demandeur n’est pas concernée par cette obligation.

Voyager sans visa

Les demandeurs naturalisés pourront voyager sans visa dans les 125 pays listés ci-dessous. Notez cependant que l’exemption de visa pour les pays de cette liste peut faire l’objet de modifications. Nous vous recommandons vivement de contacter les agences et les autorités gouvernementales compétentes avant le voyage.